L'entrepreneuse heureuse

Le blog d'Eva Bachelard, entrepreneure & auteure

A la découverte des taxes ! avec la contribution point vert

En tant que consommateur, on n’imagine pas le mille-feuilles peu savoureux qui est réservé au créateur en matière de taxes.

Tout d’abord, savoir à quelles taxes sa société est assujettie en dehors des taxes « classiques » type tva est un exercice où je ne sais à date comment obtenir l’exhaustivité.

Parlons rapidement de quelques taxes :

La contribution point vert ? le logo  ? ce n’est pas un logo permettant d’indiquer que le produit peut être recyclé, mais la contribution par l’entreprise au système de recyclage.

J’ai dû me plonger rapidement sur le sujet car qui dit apposer le logo, dit payer la contribution à Eco-emballages ou à sa filiale Adelphe.

En terme de contribution, deux possibilités : un forfait ou un paiement en fonction du poids et de la nature de chaque déchet. Dans mon cas, le paiement non forfaitaire est plus avantageux qu’un paiement forfaitaire !

En outre, présenter le mode de tri des déchets permet une réduction sur la facture lorsque le paiement au forfait n’est pas choisi.

Il n’empêche que même lorsqu’on choisit le forfait, il me semble préférable de présenter le mode d’emploi du tri pour 2 raisons :

– je suis plutôt nulle en tri et en cas de doute, avoir le mode d’emploi, c’est quand même mieux (quel dilemme devant mes deux poubelles !).

– En plus, lors de l’impression du packaging, on paie souvent des frais de plaque ou de cliché la première fois. Dans mon cas, près de 200 Eur. Donc changer quelque chose sur l’étui signifie changer les plaques. Le jour où je passe du forfait au détail, je n’aurai au moins pas besoin de changer les plaques.

Il faut savoir que quand on importe un produit, on doit contribuer. Mais aussi quand on a un site marchand pour les particuliers, on doit déclarer le nombre de cartons, chips de maïs de calage… Autant identifier en amont les obligations de déclaration pour mettre en place un suivi au fil de l’eau et éviter de repointer des factures juste avant la déclaration éco emballages !

Il existe une autre taxe que j’ai découverte:

Tgap, taxe pour les activités polluantes. En plus des pollueurs industriels, sont assujetties les sociétés qui vendent des fongicides et autres ou les sociétés qui impriment plus de 5 tonnes de papier par an (on pense aux catalogues des VPCistes qui pèsent leur poids… mais d’une façon générale tous les papiers dont les journaux d’entreprise ou les factures…)… Toujours est-il que cette TGAP peut être remplacée par la taxe ecofolio pour les impressions de papier.

Eredova n’est pas soumise à cette taxe. Mais je sais au moins qu’elle existe !

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